Complexes sportifs : Doinsport vous aide à bénéficiez de subventions liées au Covid-19
Chers complexes sportifs et de loisirs, Chers partenaires,
Nous espérons tout d’abord que vous allez bien et que vous n’êtes pas touchés de près ou de loin par le coronavirus. Certains d’entre vous ont rouvert, d’autres doivent encore patienter et attendre les instructions du gouvernement.
Pour vous aider à reprendre votre activité dans le respect des mesures sanitaires, l’Assurance Maladie – Risques professionnels propose la subvention « Prévention COVID ».
Si vous avez investi depuis le 14 mars ou comptez investir dans des équipements de protection, bénéficiez d’une subvention allant jusqu’à 50 % de votre investissement.
INFORMATIONS IMPORTANTES
- Les masques (conformes aux normes EN 14683 ou NF EN 149), gels hydro-alcoolique et visières sont financés uniquement si vous avez également investi dans une des mesures barrières et de distanciation listées dans les conditions générales d’attribution
- Les gants et lingettes ne font pas partie du matériel subventionné
- Pour bénéficier de la subvention à hauteur de 50 %, votre investissement global doit être d ‘au moins 1000 € HT si vous êtes une entreprise avec salariés et de 500 € HT si vous êtes un travailleur indépendant sans salarié.
ENTREPRISES ELIGIBLES
« Prévention COVID » est destinée aux entreprises de 1 à 49 salariés et les travailleurs indépendants (sans salariés) dépendant du régime général, à l’exclusion des établissements couverts par la fonction publique territoriale ou la fonction publique hospitalière. La plupart des complexes sportifs sont donc concernés par ce dispositif.
La liste précisant les critères d’éligibilité figure dans les conditions générales d’attribution de l’aide.
MONTANT, DÉLAI ET MESURES DE PRÉVENTION FINANCÉES
« Prévention COVID » concerne les achats ou locations réalisées du 14 mars au 31 juillet 2020.
La subvention correspond à un montant de 50 % de l’investissement hors taxes réalisé par les entreprises comme les complexes sportifs et les travailleurs indépendants sans salariés pour l’achat d’équipements de protection du COVID-19.
L’octroi de cette subvention est conditionné à un montant minimum d’investissement de 1000 € HT pour une entreprise avec salariés et de 500 € HT pour un travailleur indépendant sans salariés.
Le montant de la subvention accordée est plafonné à 5 000 € pour les deux catégories.
Equipements et installations financés
Les mesures financées correspondent à deux catégories
COMMENT BENEFICIER DE LA SUBVENTION?
Pour bénéficier de la subvention, il suffit de :
- télécharger et remplir le formulaire de demande pour les entreprises de moins de 50 salariés ou le formulaire dédié aux travailleurs indépendants sans salariés ;
- adresser, de préférence par mail, le formulaire avec les pièces justificatives demandées dans le formulaire à votre caisse régionale de rattachement (Carsat, Cramif ou CGSS). Pour savoir à quelle caisse vous adresser et ses coordonnées, consultez la liste classée par région.
Votre subvention vous sera versée en une seule fois par la caisse régionale après réception et vérification des pièces justificatives.
Votre demande devra être envoyée à votre caisse régionale de rattachement avant le 31 décembre 2020.
Nous vous souhaitons beaucoup de courage pour la reprise et toute l’équipe Doinsport est mobilisée pour vous soutenir dans cette épreuve.
N’hésitez pas à nous contacter au 04.13.94.03.96 ou via notre site web pour que nous puissions vous accompagner dans votre processus de réouverture et dans la gestion quotidienne de votre complexe.
Prenez soin de vous.
Sportivement,
L’équipe Doinsport
